Déposée le 10 mai 1999 par monsieur Patrick DEGOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELECTROPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est monsieur Patrick DEGOUL domicilié(e) 17, rue d'Angivilliers, 78120 RAMBOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France.
La marque ELECTROPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROPUR est expirée depuis le 10 mai 2009.
Patrick DEGOUL a également déposé les autres marques suivantes : AQUAMUST
Monsieur Patrick DEGOUL - 17, rue d'Angivilliers, 78120 RAMBOUILLET - France
PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France
Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307572 - Publication au BOPI 2000-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Résines échangeuses d'ions. Ensembles de déminéralisation/déionisation de l'eau comprenant des membranes associées à des résines échangeuses d'ions régénérées électriquement. Services de traitement des eaux. Services de déminéralisation/déionisation de l'eau. Déminéralisation par membrane. Services d'électro-déionisation et de régénération électrique de l'eau. Services d'électro-déionisation et de régénération électrique de l'eau par osmose inverse ou par nanofiltration.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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