Déposée le 10 mai 1999 par monsieur Patrick DEGOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AQUAMUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est monsieur Patrick DEGOUL domicilié(e) 17, rue d'Angivilliers, 78120 RAMBOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France.
La marque AQUAMUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMUST est expirée depuis le 10 mai 2009.
Patrick DEGOUL a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROPUR
Monsieur Patrick DEGOUL - 17, rue d'Angivilliers, 78120 RAMBOUILLET - France
PHILLIPS, GIRAUD NAUD & SWARTZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 13 mars 2002 - renonciation partielle n°342565 - Publication au BOPI 2002-03-13
Inscription le 14 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307572 - Publication au BOPI 2000-09-14
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Produits chimiques pour le conditionnement de l'eau. Agents de filtrage. Matières filtrantes, médias filtrants matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques ; substances minérales ; substances végétales. Charbons pour filtres. Matériaux céramiques en particules pour filtres. Produits pour adoucir l'eau. Produits pour la purification de l'eau. Filtres-presses ; filtres (parties de machines). Appareils et machines à filtrer l'eau. Dégazeurs (désaérateurs) d'eau. Séparateurs d'eau. Filtres pour eau potable. Appareils et instruments de mesure, de comptage et/ou de régularisation, pressostats, débimètres, capteurs. Indicateurs de niveau d'eau. Appareils à filtrer l'eau. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Appareils et machines pour la purification de l'eau. Appareils de stérilisation de l'eau, chimique ou par rayons ultra-violets. Appareils et instruments pour l'adoucissement, la déminéralisation et la décarbonatation de l'eau. Réservoirs d'eau sous pression. Filtres pour eau potable. Machines de déférrisation, oxydation/filtration de l'eau. Services de traitement des eaux. Services de traitement chimique ou mécanique des eaux. Désodorisation et stérilisation de l'eau. Services de traitement des eaux par filtration et ultra-filtration.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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