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Marques déposées par PATRICK DEFOUILHOUX
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Crus Privés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crus Privés
PATRICK DEFOUILHOUX

Numéro de dépôt :
3746347
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
Crus Privés de PATRICK DEFOUILHOUX

Présentation de la marque Crus Privés

Déposée le 15 juin 2010 par PATRICK DEFOUILHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crus Privés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est PATRICK DEFOUILHOUX domicilié(e) 21 RUE DU CARROUSEL - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DEFOUILHOUX domicilié(e) 21 RUE DU CARROUSEL - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque Crus Privés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crus Privés est expirée depuis le 15 juin 2020.


PATRICK DEFOUILHOUX - 21 RUE DU CARROUSEL - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


PATRICK DEFOUILHOUX - 21 RUE DU CARROUSEL - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.