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Marques déposées par Patrick DECARSIN
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Le Carre Italia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Carre Italia
Patrick DECARSIN, Agissant pour le compte de la société “ quadra aventure ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3824794
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Le Carre Italia de Patrick DECARSIN

Présentation de la marque Le Carre Italia

Déposée le 18 avril 2011 par Patrick DECARSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carre Italia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Patrick DECARSIN, Agissant pour le compte de la société “ quadra aventure ” en cours de formation domicilié(e) 16 place raphael eden parc 2 - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DECARSIN domicilié(e) 16 place raphael eden parc 2 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Le Carre Italia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carre Italia est expirée depuis le 18 avril 2021.


Patrick DECARSIN, Agissant pour le compte de la société “ quadra aventure ” en cours de formation - 16 place raphael eden parc 2 - 34000 - MONTPELLIER - France


Patrick DECARSIN - 16 place raphael eden parc 2 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Sandwiches, pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.