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Marques déposées par Patrick de Pluvié
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inspecam
Marque expirée - Marque en non vigueur

inspecam
Patrick de Pluvié, Agissant pour le compte de la société “ e-nove ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3603682
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/10/2018
inspecam de Patrick de Pluvié

Présentation de la marque inspecam

Déposée le 9 octobre 2008 par Patrick de Pluvié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « inspecam »

Le déposant est Patrick de Pluvié, Agissant pour le compte de la société “ e-nove ” en cours de formation domicilié(e) 4 av des Loriots - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick de Pluvié domicilié(e) 4 av des Loriots - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inspecam est expirée depuis le 9 octobre 2018.


Patrick de Pluvié, Agissant pour le compte de la société “ e-nove ” en cours de formation - 4 av des Loriots - 44000 - NANTES - France


Patrick de Pluvié - 4 av des Loriots - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 11 mai 2012 - Rejet partiel n°575457 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage).