Marque enregistrée - Marque en vigueur

FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON
Patrick DE MONTAL

Numéro de dépôt :
4389311
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON de Patrick DE MONTAL

Présentation de la marque FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Patrick DE MONTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Patrick DE MONTAL domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Patrick DE MONTAL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU ARTON , DE MONTAL , La Flamme , ARTON


Patrick DE MONTAL - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


TMARK Conseils, François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'indication géographique “ Armagnac ”.