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Marques déposées par monsieur Patrick DE MONTAL
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CHÂTEAU ARTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU ARTON
Monsieur Patrick DE MONTAL

Numéro de dépôt :
4593004
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
CHÂTEAU ARTON de Patrick DE MONTAL

Présentation de la marque CHÂTEAU ARTON

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par monsieur Patrick DE MONTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Patrick DE MONTAL domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU ARTON arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

Patrick DE MONTAL a également déposé les autres marques suivantes : FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON , DE MONTAL , La Flamme , ARTON


Monsieur Patrick DE MONTAL - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Boissons alcooliques (à l`exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux de vie ; liqueurs ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.