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Marques déposées par monsieur Patrick DE MONTAL
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ARTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTON
M. Patrick DE MONTAL

Numéro de dépôt :
4069631
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
ARTON de Patrick DE MONTAL

Présentation de la marque ARTON

Déposée le 18 février 2014 par monsieur Patrick DE MONTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Patrick DE MONTAL domicilié(e) Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTON est expirée depuis le 18 février 2024.

Patrick DE MONTAL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU ARTON , FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL CHATEAU ARTON , DE MONTAL , La Flamme


M. Patrick DE MONTAL - Domaine d'Arton - 32700 - LECTOURE - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Organisation de réceptions (divertissement).

Services de restaurants ; services de bars ; services de traiteurs ; services de cafés-restaurant, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de salons de thé ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; services de motels ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; pensions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.