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Marques déposées par monsieur Patrick Davoine
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SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre
Monsieur Patrick Davoine

Numéro de dépôt :
4565595
Date de dépôt :
06/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2029
SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre de Patrick Davoine

Présentation de la marque SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2019 par monsieur Patrick Davoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick Davoine domicilié(e) 41 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Davoine domicilié(e) 41 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLAEarth Ecole du soin à la Terre arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.


Monsieur Patrick Davoine - 41 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France


Monsieur Patrick Davoine - 41 rue Gervais Bussière - 69100 - Villeurbanne - France


Republication pour erratum - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; brochures ; dessins ; Micro-édition ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.