Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrick DAVID
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Patrick DAVID
Léonard DAVID

Numéro de dépôt :
3431952
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
Marque en couleurs, figurative de Patrick DAVID

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 2006 par Patrick DAVID et Léonard DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont Patrick DAVID domicilié(e) 12 Place Oméga,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et Léonard DAVID domicilié(e) 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léonard DAVID domicilié(e) 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 06 07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2016.

Patrick DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BCPE “ LA NORME ”


Patrick DAVID - 12 Place Oméga,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France

Léonard DAVID - 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Léonard DAVID - 835 Mas St Jacques, ZC Fréjorgues Ouest,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448804 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ;

Minerais ; échafaudages métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; perceuses à main électriques ; machine à laver ;

Batteries électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier.