Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COWES DINARD
Monsieur Patrick DAVID

Numéro de dépôt :
92432624
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque COWES DINARD

Déposée le 3 septembre 1992 par monsieur Patrick DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COWES DINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est monsieur Patrick DAVID domicilié(e) 51, rue Chardon Lagache, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque COWES DINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COWES DINARD est expirée depuis le 3 septembre 2002.

Patrick DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BCPE “ LA NORME ” , LES FAMILLOMUSIK'S , (Marque figurative)


Monsieur Patrick DAVID - 51, rue Chardon Lagache, 75016 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

. Meubles, glaces (mitoirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.