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Marques déposées par patrick DARVES-BORNOZ
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WSGG
Marque expirée - Marque en non vigueur

WSGG
patrick DARVES-BORNOZ

Numéro de dépôt :
3526333
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/09/2017
WSGG de patrick DARVES-BORNOZ

Présentation de la marque WSGG

Déposée le 24 septembre 2007 par patrick DARVES-BORNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « WSGG »

Le déposant est patrick DARVES-BORNOZ domicilié(e) 14 DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick DARVES-BORNOZ domicilié(e) 14 DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WSGG est expirée depuis le 24 septembre 2017.

patrick DARVES-BORNOZ a également déposé les autres marques suivantes : SCOYCO , CHINAMOTOR , WULING , YONGWANG , LANGQING , POINTRACE , DUHAN , ASIAWING


patrick DARVES-BORNOZ - 14 DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


patrick DARVES-BORNOZ - 14 DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.