Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOYCO
PATRICK DARVES – BORNOZ

Numéro de dépôt :
3464545
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/11/2016
SCOYCO de PATRICK DARVES – BORNOZ

Présentation de la marque SCOYCO

Déposée le 22 novembre 2006 par PATRICK DARVES – BORNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SCOYCO »

Le déposant est PATRICK DARVES – BORNOZ domicilié(e) 14 RUE DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DARVES – BORNOZ domicilié(e) 14 RUE DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOYCO est expirée depuis le 22 novembre 2016.

PATRICK DARVES – BORNOZ a également déposé les autres marques suivantes : CHINAMOTOR , WSGG , WULING , YONGWANG , LANGQING , POINTRACE , DUHAN , ASIAWING


PATRICK DARVES – BORNOZ - 14 RUE DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


PATRICK DARVES – BORNOZ - 14 RUE DE LA FORGE,35131 CHARTRES DE BRETAGNE - 35131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.