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Marques déposées par PATRICK DARVES-BORNOZ
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CHINAMOTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHINAMOTOR
PATRICK DARVES-BORNOZ

Numéro de dépôt :
3550015
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/01/2018
CHINAMOTOR de PATRICK DARVES-BORNOZ

Présentation de la marque CHINAMOTOR

Déposée le 18 janvier 2008 par PATRICK DARVES-BORNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CHINAMOTOR »

Le déposant est PATRICK DARVES-BORNOZ domicilié(e) 1 BIS ALLEE DE LA FONTAINE BLANCHE,35131 PONT PEAN - 35131 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DARVES-BORNOZ domicilié(e) 1 BIS ALLEE DE LA FONTAINE BLANCHE,35131 PONT PEAN - 35131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINAMOTOR est expirée depuis le 18 janvier 2018.

PATRICK DARVES-BORNOZ a également déposé les autres marques suivantes : SCOYCO , WSGG , WULING , YONGWANG , LANGQING , POINTRACE , DUHAN , ASIAWING


PATRICK DARVES-BORNOZ - 1 BIS ALLEE DE LA FONTAINE BLANCHE,35131 PONT PEAN - 35131 - France


PATRICK DARVES-BORNOZ - 1 BIS ALLEE DE LA FONTAINE BLANCHE,35131 PONT PEAN - 35131 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487128 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.