Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENPAYROLL
M. Patrick Darribet
M. David Guessab

Numéro de dépôt :
4015453
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
OPENPAYROLL de Patrick Darribet

Présentation de la marque OPENPAYROLL

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par monsieur Patrick Darribet et monsieur David Guessab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPENPAYROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Patrick Darribet domicilié(e) 292 chemin des Bousquets - 82100 - Labastide du Temple - France et monsieur David Guessab domicilié(e) 195 route de Villeneuve - 40090 - Gaillères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Darribet domicilié(e) 292 chemin des Bousquets - 82100 - Labastide du Temple - France.

La marque OPENPAYROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENPAYROLL est expirée depuis le 26 juin 2023.

Patrick Darribet a également déposé les autres marques suivantes : OPENPAIE , OPENADN , SUDOKEYS


M. Patrick Darribet - 292 chemin des Bousquets - 82100 - Labastide du Temple - France

M. David Guessab - 195 route de Villeneuve - 40090 - Gaillères - France


M. Patrick Darribet - 292 chemin des Bousquets - 82100 - Labastide du Temple - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.