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Marques déposées par Patrick DARD
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EUROPAPIERS sélection
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAPIERS sélection
Patrick DARD

Numéro de dépôt :
3260694
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
EUROPAPIERS sélection de Patrick DARD

Présentation de la marque EUROPAPIERS sélection

Déposée le 3 décembre 2003 par Patrick DARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPAPIERS sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est Patrick DARD domicilié(e) 180 Rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DARD domicilié(e) 180 Rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France.

La marque EUROPAPIERS sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPAPIERS sélection est expirée depuis le 3 décembre 2013.


Patrick DARD - 180 Rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France


Patrick DARD - 180 Rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– papier. – carton. – affiches. – articles de papeterie. – produits de l'imprimerie.