Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS JACQUIN
Monsieur PATRICK DANTENY

Numéro de dépôt :
4607266
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
CLOS JACQUIN de PATRICK DANTENY

Présentation de la marque CLOS JACQUIN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par monsieur PATRICK DANTENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS JACQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur PATRICK DANTENY domicilié(e) 25 RUE CORBIER - 51160 - AY CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK DANTENY domicilié(e) 25 RUE CORBIER - 51160 - AY CHAMPAGNE - France.

La marque CLOS JACQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JACQUIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

PATRICK DANTENY a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL LEVANT


Monsieur PATRICK DANTENY - 25 RUE CORBIER - 51160 - AY CHAMPAGNE - France


Monsieur PATRICK DANTENY - 25 RUE CORBIER - 51160 - AY CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Vins d'appellation d'origine protégée.