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TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA
Patrick DANSET

Numéro de dépôt :
4372444
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA de Patrick DANSET

Présentation de la marque TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par Patrick DANSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Patrick DANSET domicilié(e) 70 rue Cortambert - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DANSET domicilié(e) 70 rue Cortambert - 75016 - PARIS - France.

La marque TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TRANSPARENCE CONTROLEE AVEC EAS SAFE ET LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.


Patrick DANSET - 70 rue Cortambert - 75016 - PARIS - France


Patrick DANSET - 70 rue Cortambert - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.