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Marques déposées par monsieur Patrick DANEL
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Proto-inversus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Proto-inversus
Monsieur Patrick DANEL

Numéro de dépôt :
4592445
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
Proto-inversus de Patrick DANEL

Présentation de la marque Proto-inversus

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par monsieur Patrick DANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Proto-inversus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Patrick DANEL domicilié(e) 40 Bis Avenue Pierre Mendes France - 30129 - MANDUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE STANC ASSOCIES, Madame LISA LE STANC domicilié(e) 105 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Proto-inversus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proto-inversus arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Monsieur Patrick DANEL - 40 Bis Avenue Pierre Mendes France - 30129 - MANDUEL - France


LE STANC ASSOCIES, Madame LISA LE STANC - 105 AVENUE DE LODEVE - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; enseignements musicaux et artistiques ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.