Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NANCY CLIP
Numéro de dépôt :
1719073
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque NANCY CLIP
Déposée le 28 janvier 1991 par Patrick DAGORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « NANCY CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NANCY CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCY CLIP est expirée depuis le 28 janvier 2001.
Patrick DAGORN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25