Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSE-TECH
M. patrick d'Humieres

Numéro de dépôt :
4303806
Date de dépôt :
02/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2026
RSE-TECH de patrick d\'Humieres

Présentation de la marque RSE-TECH

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2016 par monsieur patrick d'Humieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSE-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur patrick d'Humieres domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick d'Humieres domicilié(e) 9 RUE de Villersexel - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RSE-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE-TECH arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.

patrick d'Humieres a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , INSTITUT JOBURG , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , RSE ATTEST


M. patrick d'Humieres - 9 rue de Villersexel - 75007 - paris - France


M. patrick d'Humieres - 9 RUE de Villersexel - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques .