RSE ATTEST

Patrick d'Humières

Présentation de la marque RSE ATTEST

Déposée le 18 janvier 2012 par Patrick d'Humières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSE ATTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Patrick d'Humières domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick d'Humières domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.

La marque RSE ATTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE ATTEST est expirée depuis le 18 janvier 2022.

Patrick d'Humières a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , INSTITUT JOBURG , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , REPORTING RSE