LES EPARGNANTS CITOYENS

M. patrick d'Humieres

Présentation de la marque LES EPARGNANTS CITOYENS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur patrick d'Humieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES EPARGNANTS CITOYENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur patrick d'Humieres domicilié(e) 9 RUE de Villersexel - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick d'Humieres domicilié(e) 9 RUE de Villersexel - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES EPARGNANTS CITOYENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EPARGNANTS CITOYENS arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

patrick d'Humieres a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , INSTITUT JOBURG , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , RSE ATTEST