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Marques déposées par monsieur patrick d'Humieres
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L'ACADEMIE DURABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ACADEMIE DURABLE
M. patrick d'Humieres

Numéro de dépôt :
4312915
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
L\'ACADEMIE DURABLE de patrick d\'Humieres

Présentation de la marque L'ACADEMIE DURABLE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur patrick d'Humieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ACADEMIE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur patrick d'Humieres domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick d'Humieres domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France.

La marque L'ACADEMIE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE DURABLE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

patrick d'Humieres a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , INSTITUT JOBURG , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , RSE ATTEST


M. patrick d'Humieres - 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France


M. patrick d'Humieres - 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.