Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT JOBURG
Patrick d'Humières

Numéro de dépôt :
3289543
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
INSTITUT JOBURG de Patrick d\'Humières

Présentation de la marque INSTITUT JOBURG

Déposée le 4 mai 2004 par Patrick d'Humières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT JOBURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est Patrick d'Humières domicilié(e) 9 rue de Villers EXEL,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK D'HUMIERES domicilié(e) 9 RUE DE VILLERS EXEL,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque INSTITUT JOBURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT JOBURG est expirée depuis le 4 mai 2014.

Patrick d'Humières a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , RSE ATTEST , REPORTING RSE


Patrick d'Humières - 9 rue de Villers EXEL,75007 PARIS - 75007 - France


PATRICK D'HUMIERES - 9 RUE DE VILLERS EXEL,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Formation.