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Marques déposées par Patrick D'HUMIERES
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CSRPROGRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSRPROGRESS
Patrick D'HUMIERES

Numéro de dépôt :
3289542
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
CSRPROGRESS de Patrick D\'HUMIERES

Présentation de la marque CSRPROGRESS

Déposée le 4 mai 2004 par Patrick D'HUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSRPROGRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est Patrick D'HUMIERES domicilié(e) 9 rue Le VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK D'HUMIERES domicilié(e) 9 rue Le VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CSRPROGRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSRPROGRESS est expirée depuis le 4 mai 2014.

Patrick D'HUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE RSE , association française des actionnaires citoyens AFAC , BE-Expert 21 , les actionnaires citoyens , PLANETOR , ECOLEARN , INSTITUT JOBURG , RSE PERFORMAWCE , DONNEZ VOTRE AVIS.COM , RSE ATTEST


Patrick D'HUMIERES - 9 rue Le VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France


PATRICK D'HUMIERES - 9 rue Le VILLERSEXEL,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422668 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 22 novembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°422667 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Conseil en organisation et direction d'affaires.