Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSOIRES DE VOYAGE TRAVEL PASS
Monsieur Patrick COUPU
Monsieur Louis LACOMBE

Numéro de dépôt :
96620755
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque ACCESSOIRES DE VOYAGE TRAVEL PASS

Déposée le 12 avril 1996 par monsieur Patrick COUPU et monsieur Louis LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSOIRES DE VOYAGE TRAVEL PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Les déposants sont monsieur Patrick COUPU domicilié(e) 8, rue Cernushi, 75017 PARIS - France et monsieur Louis LACOMBE domicilié(e) 45, boulevard MURAT, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick COUPU/Louis LACOMBE C/O ACT'DISTRIBUTION - France.

La marque ACCESSOIRES DE VOYAGE TRAVEL PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSOIRES DE VOYAGE TRAVEL PASS est expirée depuis le 12 avril 2006.

Patrick COUPU a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC CARD , OBJET & CIE , STYLE EXPEDITION , EROS CARD , TREKTONIA , HYPNO CARD , TRAVEL Pass EXPLORER EQUIPMENT , HAPPY NEW YEAR CARD , TRACKERS , PRO TREKTONIA outdoor equipement


Monsieur Patrick COUPU - 8, rue Cernushi, 75017 PARIS - France

Monsieur Louis LACOMBE - 45, boulevard MURAT, 75016 PARIS - France


Patrick COUPU/Louis LACOMBE C/O ACT'DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs et armes blanches. Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), catalogues, porte crayons, porte plumes, presse papiers, prospectus, publications, répertoires, sous mains, stylos. Porte cartes, porte documents, étui pour clés, malles, valises, malettes, porte monnaie non en métaux précieux, porte cartes, porte feuilles, saccoches, sacs, serviettes, trousses de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures habillement, cravates, foulards, gants habillement, vêtements de sport à l'exception des combinaison de plongée.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.