Marque enregistrée - Marque en vigueur

Système Energie Durable Eau et Hydrogène
Monsieur Patrick COULOMBEL

Numéro de dépôt :
4647102
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Système Energie Durable Eau et Hydrogène de Patrick COULOMBEL

Présentation de la marque Système Energie Durable Eau et Hydrogène

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par monsieur Patrick COULOMBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Système Energie Durable Eau et Hydrogène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Patrick COULOMBEL domicilié(e) 58 rue de la Dodane - 80000 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick COULOMBEL domicilié(e) 58 rue de la Dodane - 80000 - Amiens - France.

La marque Système Energie Durable Eau et Hydrogène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système Energie Durable Eau et Hydrogène arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

Patrick COULOMBEL a également déposé les autres marques suivantes : Les pyramides de l'architecture , CAMELEON FORMATION / CAMELEON TRAINING / CAMELEON CONSEIL , WHESS


Monsieur Patrick COULOMBEL - 58 rue de la Dodane - 80000 - Amiens - France


Monsieur Patrick COULOMBEL - 58 rue de la Dodane - 80000 - Amiens - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.