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Marques déposées par monsieur Patrick Cotte
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STELVIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELVIO
M. Patrick Cotte

Numéro de dépôt :
4057628
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
STELVIO de Patrick Cotte

Présentation de la marque STELVIO

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par monsieur Patrick Cotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELVIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Patrick Cotte domicilié(e) 73 rue des loups - 60150 - MELICOCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Cotte domicilié(e) 73 rue des loups - 60150 - MELICOCQ - France.

La marque STELVIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELVIO est expirée depuis le 30 décembre 2023.


M. Patrick Cotte - 73 rue des loups - 60150 - MELICOCQ - France


M. Patrick Cotte - 73 rue des loups - 60150 - MELICOCQ - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.