Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PATRICK CORDA
/
APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL
M. PATRICK CORDA

Numéro de dépôt :
4017040
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL de PATRICK CORDA

Présentation de la marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL

Déposée le 2 juillet 2013 par monsieur PATRICK CORDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur PATRICK CORDA domicilié(e) 125 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORDA PATRICK domicilié(e) 125 Rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France.

La marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL est expirée depuis le 2 juillet 2023.


M. PATRICK CORDA - 125 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


M. CORDA PATRICK - 125 Rue de Reuilly - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.