Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick CONSTANTIN
/
V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER
Monsieur Patrick CONSTANTIN

Numéro de dépôt :
1677240
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2001
V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER de Patrick CONSTANTIN

Présentation de la marque V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER

Déposée le 27 juin 1991 par monsieur Patrick CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick CONSTANTIN domicilié(e) Résidence Centre Sud 2, BAT A, 13380 PLAN DE CUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V NET LA PROPRETE SANS NETTOYER est expirée depuis le 27 juin 2001.


Monsieur Patrick CONSTANTIN - Résidence Centre Sud 2, BAT A, 13380 PLAN DE CUQUES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Appareils de ventilation, filtres et supports de filtres adaptables aux bouches d'extraction de ventilation mécanique de locaux