Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick COMBALUZIER
/
in vina terra
Marque enregistrée - Marque en vigueur

in vina terra
Monsieur Patrick COMBALUZIER

Numéro de dépôt :
4421331
Date de dépôt :
20/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2028
in vina terra de Patrick COMBALUZIER

Présentation de la marque in vina terra

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2018 par monsieur Patrick COMBALUZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « in vina terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Patrick COMBALUZIER domicilié(e) ZA PLAINE DE LACAN - 34270 - SAUTEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK COMBALUZIER domicilié(e) ZA PLAINE DE LACAN - 34270 - SAUTEYRARGUES - France.

La marque in vina terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in vina terra arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.


Monsieur Patrick COMBALUZIER - ZA PLAINE DE LACAN - 34270 - SAUTEYRARGUES - France


Monsieur PATRICK COMBALUZIER - ZA PLAINE DE LACAN - 34270 - SAUTEYRARGUES - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.