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Marques déposées par monsieur PATRICK COIGNARD
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GLOBALEX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GLOBALEX
M. PATRICK COIGNARD
JPM SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4117410
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GLOBALEX de PATRICK COIGNARD

Présentation de la marque GLOBALEX

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par monsieur PATRICK COIGNARD et la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOBALEX »

Les déposants sont monsieur PATRICK COIGNARD domicilié(e) 68/17 Merridyan Oulitsa - 42000 - KAZAN - Russie et la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM SYSTEMS domicilié(e) 10/12 PORT SAINT-SAUVEUR - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK COIGNARD domicilié(e) 68 Avenue Marcel Hirbec - 78390 - BOIS D ARCY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05


M. PATRICK COIGNARD - 68/17 Merridyan Oulitsa - 42000 - KAZAN - Russie

JPM SYSTEMS, SAS - 10/12 PORT SAINT-SAUVEUR - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 5


M. PATRICK COIGNARD - 68 Avenue Marcel Hirbec - 78390 - BOIS D ARCY - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677445 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Désinfectant / virucide / fongicide / algicide / levuricide / bactéricide / molluscicide ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Désinfectant / virucide / fongicide / algicide / levuricide / bactéricide / molluscicide.