Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCESS-BLUE
Numéro de dépôt :
1432727
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
21/10/1997
Présentation de la marque PROCESS-BLUE
Déposée le 21 octobre 1987 par Patrick CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « PROCESS-BLUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCESS-BLUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS-BLUE est expirée depuis le 21 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13