Marque expirée - Marque en non vigueur

APC TELECOM
PATRICK CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3469589
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
APC TELECOM de PATRICK CHRISTOPHE

Présentation de la marque APC TELECOM

Déposée le 15 décembre 2006 par PATRICK CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC TELECOM »

Le déposant est PATRICK CHRISTOPHE domicilié(e) 1 RUE DE BOURGOGNE,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CHRISTOPHE domicilié(e) 1 RUE DE BOURGOGNE,92140 CLAMART - 92140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC TELECOM est expirée depuis le 15 décembre 2016.


PATRICK CHRISTOPHE - 1 RUE DE BOURGOGNE,92140 CLAMART - 92140 - France


PATRICK CHRISTOPHE - 1 RUE DE BOURGOGNE,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs.

Produit de l'imprimerie ; cartes ; clichés. Papier ; carton ; affiche ; prospectus ; brochures, calendrier ; dessins ; articles de papeterie.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.