Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PATRICK CHOPRA
/
LA CHAPELLE D'ALEYRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE D'ALEYRAC
PATRICK CHOPRA

Numéro de dépôt :
3144114
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/01/2012
LA CHAPELLE D\'ALEYRAC de PATRICK CHOPRA

Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ALEYRAC

Déposée le 11 janvier 2002 par PATRICK CHOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA CHAPELLE D'ALEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est PATRICK CHOPRA domicilié(e) 6 RUE MARECHAL, 2 EME ÉTAGE MONTPELLIER 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CHOPRA domicilié(e) 499 12 TH STREET, 4L BROOKLYN NEW YORK 11215,U.S.A - France.

La marque LA CHAPELLE D'ALEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE D'ALEYRAC est expirée depuis le 11 janvier 2012.


PATRICK CHOPRA - 6 RUE MARECHAL, 2 EME ÉTAGE MONTPELLIER 34000 - France


PATRICK CHOPRA - 499 12 TH STREET, 4L BROOKLYN NEW YORK 11215,U.S.A - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465774 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine.