Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PATRICK CHONIER
/
L'Ortie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ortie
Monsieur PATRICK CHONIER

Numéro de dépôt :
4530967
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
L\'Ortie de PATRICK CHONIER

Présentation de la marque L'Ortie

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par monsieur PATRICK CHONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ortie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PATRICK CHONIER domicilié(e) 32 RUE DE CHAMPODON - 03110 - ESPINASSE VOZELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS, Madame EMMANUELLE POYET domicilié(e) RN7 - LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque L'Ortie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ortie arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.


Monsieur PATRICK CHONIER - 32 RUE DE CHAMPODON - 03110 - ESPINASSE VOZELLE - France


NOVO CONSEILS, Madame EMMANUELLE POYET - RN7 - LE GRAND CHEMIN - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.