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Marques déposées par monsieur Patrick CHONIER
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L'GAPERON DU TOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'GAPERON DU TOINE
Monsieur Patrick CHONIER

Numéro de dépôt :
3991141
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
L\'GAPERON DU TOINE de Patrick CHONIER

Présentation de la marque L'GAPERON DU TOINE

Déposée le 15 mars 2013 par monsieur Patrick CHONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'GAPERON DU TOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Patrick CHONIER domicilié(e) 26, Rue des Farges - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS, Maître Emmanuelle POYET domicilié(e) RN 7, Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque L'GAPERON DU TOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'GAPERON DU TOINE est expirée depuis le 15 mars 2023.

Patrick CHONIER a également déposé les autres marques suivantes : L'GAPERON FICELLE DU TOINE , ACHETER EN GROS ECONOMISER EN GRAND


Monsieur Patrick CHONIER - 26, Rue des Farges - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


NOVO CONSEILS, Maître Emmanuelle POYET - RN 7, Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 14 mars 2018 - Concession de licence n°718768 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.