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Marques déposées par monsieur Patrick CHOLET
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LES CADRES NOIRS PERCHERONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CADRES NOIRS PERCHERONS
M. Patrick CHOLET

Numéro de dépôt :
4360159
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
LES CADRES NOIRS PERCHERONS de Patrick CHOLET

Présentation de la marque LES CADRES NOIRS PERCHERONS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par monsieur Patrick CHOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CADRES NOIRS PERCHERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrick CHOLET domicilié(e) 26 rue de la Herse - 61130 - BELLEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CHOLET domicilié(e) 26 rue de la Herse - 61130 - BELLEME - France.

La marque LES CADRES NOIRS PERCHERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 29 30 31 32 33 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CADRES NOIRS PERCHERONS arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.


M. Patrick CHOLET - 26 rue de la Herse - 61130 - BELLEME - France


M. Patrick CHOLET - 26 rue de la Herse - 61130 - BELLEME - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Savons ; cosmétiques ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ;

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fruits congelés ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; fromages ;

Pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).