Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLYA
PATRICK CHOAY Société anonyme

Numéro de dépôt :
1526664
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque ROLYA

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLYA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS (dossier no 2397004) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2397004) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLYA est expirée depuis le 27 avril 2019.

PATRICK CHOAY a également déposé les autres marques suivantes : SAINTEX , PROMEDITECH , PHLEBOKIT , A.R.T. OF C.C.D. , MULTIPHARMA , PREVENIR , VITA-ROYAL , ZATUR , GELOTANIN , ECHOGYN


PATRICK CHOAY Société anonyme - 48 rue des Petites Ecuries,75010 PARIS (dossier no 2397004) - 75010 - France - SIREN 333784775


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2397004) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397004 - Publication au BOPI 2009-02-04

Renouvellement sans limitation n°2141932 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182348 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61117 - Publication au BOPI 1992-03-09

- huiles essentielles - cosmétiques - savon - substances diététiques à usage médical - aliment pour bébé - gelée - miel

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.