Déposée le 16 mars 2006 par monsieur Patrick CHEVALLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PATRICK CHEVALLOT »
Le déposant est monsieur Patrick CHEVALLOT domicilié(e) Val d'Isère - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IXA Avocats Me Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK CHEVALLOT est expirée depuis le 16 mars 2016.
Monsieur Patrick CHEVALLOT - Val d'Isère - France
Cabinet IXA Avocats Me Nicolas BUSCHIAZZO - Parc Altaïs, 37, rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Sandwiches, pizza, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales, et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apréitifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons, crustacés, conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où à prédominance de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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