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Marques déposées par Patrick CHEVALLIER
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VERTEOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERTEOLE
Patrick CHEVALLIER

Numéro de dépôt :
3631552
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
VERTEOLE de Patrick CHEVALLIER

Présentation de la marque VERTEOLE

Déposée le 20 février 2009 par Patrick CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTEOLE »

Le déposant est Patrick CHEVALLIER domicilié(e) 14 Jean Mayodon,30100 ALES - 30100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHEVALLIER domicilié(e) 14 Jean Mayodon,30100 ALES - 30100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTEOLE est expirée depuis le 20 février 2019.

Patrick CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : VENTEOLE


Patrick CHEVALLIER - 14 Jean Mayodon,30100 ALES - 30100 - France


Patrick CHEVALLIER - 14 Jean Mayodon,30100 ALES - 30100 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538146 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; galvanisation ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).