Marque expirée - Marque en non vigueur

E.P.P.originel extrait de pépins de pamplemousse
Patrick CHASTENET de GERY

Numéro de dépôt :
3493982
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
ÔRHNE ALPES LYON
Date d'expiration :
11/04/2017
E.P.P.originel extrait de pépins de pamplemousse de Patrick CHASTENET de GERY

Présentation de la marque E.P.P.originel extrait de pépins de pamplemousse

Déposée le 11 avril 2007 par Patrick CHASTENET de GERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « E.P.P.originel extrait de pépins de pamplemousse »

Le déposant est Patrick CHASTENET de GERY domicilié(e) 16 avenue du Maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHASTENET de GERY domicilié(e) 16 avenue du Maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.P.P.originel extrait de pépins de pamplemousse est expirée depuis le 11 avril 2017.

Patrick CHASTENET de GERY a également déposé les autres marques suivantes : DIOMEGA


Patrick CHASTENET de GERY - 16 avenue du Maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France


Patrick CHASTENET de GERY - 16 avenue du Maréchal de Saxe,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603413 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706746 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.