Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tempête sous un crâne
M. Patrick CHARRETTOUR, Agissant pour le compte de la société "TSC Loisirs" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4205243
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2025
Tempête sous un crâne de Patrick CHARRETTOUR

Présentation de la marque Tempête sous un crâne

Déposée par voie électronique le 26 août 2015 par monsieur Patrick CHARRETTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tempête sous un crâne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Patrick CHARRETTOUR domicilié(e) 40 rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CHARRETTOUR domicilié(e) 40 rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France.

La marque Tempête sous un crâne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tempête sous un crâne arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

Patrick CHARRETTOUR a également déposé les autres marques suivantes : TEMPETE SOUS UN CRANE


M. Patrick CHARRETTOUR, Agissant pour le compte de la société "TSC Loisirs" en cours de formation - 40 rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France


M. Patrick CHARRETTOUR - 40 rue Sébastien Mercier - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.