Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.I.M.S.E TECHNIQUE D'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE
Monsieur Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE

Numéro de dépôt :
1302185
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1995
T.I.M.S.E TECHNIQUE D\'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE de Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE

Présentation de la marque T.I.M.S.E TECHNIQUE D'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE

Déposée le 13 mars 1985 par monsieur Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.I.M.S.E TECHNIQUE D'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE domicilié(e) 5, rue des Petits Carreaux, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque T.I.M.S.E TECHNIQUE D'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.I.M.S.E TECHNIQUE D'INVESTIGATION MENTALE STRUCTUREE ET EVALUATIVE est expirée depuis le 13 mars 1995.

Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE a également déposé les autres marques suivantes : HUMANEGETIK


Monsieur Patrick Charles CHAINE (nationalité française) c/o DAIGLE - 5, rue des Petits Carreaux, 75002 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Education et divertissement;Institutions d'enseignement, formation, perfectionnement;organisation de séminaires;organisation de jeux, de concours, de compétitions;location de films, d'enregistrements sonores; services d'édition.