Marque expirée - Marque en non vigueur

AGENCEMENT© Shop agencement-shop.org
PATRICK CHARASSON
MARC ARUTA

Numéro de dépôt :
3612485
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
AGENCEMENT© Shop agencement-shop.org de PATRICK CHARASSON

Présentation de la marque AGENCEMENT© Shop agencement-shop.org

Déposée le 19 novembre 2008 par PATRICK CHARASSON et MARC ARUTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCEMENT© Shop agencement-shop.org »

Les déposants sont PATRICK CHARASSON domicilié(e) Appart 65 ZAC DE LA BARQUE PARC DE FUVEAU – LIEU DIT LE GRAND PRES - 13710 - FUVEAU - France et MARC ARUTA domicilié(e) 0 CHEMIN DE VILLARET - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CHARASSON domicilié(e) appart 65 LE PARC DE FUVEAU – LIEU DIT LE GRAND PRES ZAC DE LA BARQUE - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCEMENT© Shop agencement-shop.org est expirée depuis le 19 novembre 2018.


PATRICK CHARASSON - Appart 65 ZAC DE LA BARQUE PARC DE FUVEAU – LIEU DIT LE GRAND PRES - 13710 - FUVEAU - France

MARC ARUTA - 0 CHEMIN DE VILLARET - 13710 - FUVEAU - France


PATRICK CHARASSON - appart 65 LE PARC DE FUVEAU – LIEU DIT LE GRAND PRES ZAC DE LA BARQUE - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.