Passeport et Musique
Présentation de la marque Passeport et Musique
Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par monsieur Patrick CHAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport et Musique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Passeport et Musique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport et Musique arrivera à expiration en date du 30 septembre 2024.
Patrick CHAPPEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04