Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Echelle de Jacob
Patrick CHAPPEY

Numéro de dépôt :
3756846
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2020
L\'Echelle de Jacob de Patrick CHAPPEY

Présentation de la marque L'Echelle de Jacob

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par Patrick CHAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Echelle de Jacob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est Patrick CHAPPEY domicilié(e) 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHAPPEY domicilié(e) 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France.

La marque L'Echelle de Jacob a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Echelle de Jacob est expirée depuis le 28 juillet 2020.

Patrick CHAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : Zoubi , Passeport et Musique , Les Productions du Renard , IMAX TV , Filles au père , Selectagent


Patrick CHAPPEY - 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France


Patrick CHAPPEY - 4 rue Greffulhe - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.