L'Echelle de Jacob
Présentation de la marque L'Echelle de Jacob
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par Patrick CHAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Echelle de Jacob » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Echelle de Jacob a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Echelle de Jacob est expirée depuis le 28 juillet 2020.
Patrick CHAPPEY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50