Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORANESSENCE
M. PATRICK CHAMPEIX

Numéro de dépôt :
4133941
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
ORANESSENCE de PATRICK CHAMPEIX

Présentation de la marque ORANESSENCE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par monsieur PATRICK CHAMPEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur PATRICK CHAMPEIX domicilié(e) 14 route de grumesnil, les noyers - 76870 - gaillefontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK CHAMPEIX domicilié(e) 14 route de grumesnil, les noyers - 76870 - gaillefontaine - France.

La marque ORANESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANESSENCE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.

PATRICK CHAMPEIX a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE, C'EST NOTRE DIFFÉRENCE !


M. PATRICK CHAMPEIX - 14 route de grumesnil, les noyers - 76870 - gaillefontaine - France


M. PATRICK CHAMPEIX - 14 route de grumesnil, les noyers - 76870 - gaillefontaine - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; chocolat.