Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PATRICK CHABERT
/
PACOM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACOM FRANCE
PATRICK CHABERT

Numéro de dépôt :
3745366
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/06/2020
PACOM FRANCE de PATRICK CHABERT

Présentation de la marque PACOM FRANCE

Déposée le 10 juin 2010 par PATRICK CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PACOM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est PATRICK CHABERT domicilié(e) 29 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK CHABERT domicilié(e) 29 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque PACOM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOM FRANCE est expirée depuis le 10 juin 2020.

PATRICK CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : PACOM


PATRICK CHABERT - 29 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France


PATRICK CHABERT - 29 CHEMIN DES ESPARTES - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage.